Les textes régissant la MMJ

 

L'ensemble des textes régissant le fonctionnement de la MMJ et ses relations avec ses adhérents vous est accessibles à partir de cette page.

Les textes régissant l'organisation de la mutuelle :

Les statuts

Le règlement intérieur

Le règlement relatif aux sections départementales

Les textes relatifs aux garanties statutaires santé et prévoyance

Règlement général

Règlement de la garantie Prémi Santé

Règlement de la garantie Vita Santé

Règlement de la garantie Multi Santé

Règlement de la garantie Multi Santé +

Règlement de la garantie Indemnité pour perte de traitement

Service de cautionnement(Cautions accordées par la MMJ avant le 31/12/2007)

Règlement du service de caution

 

         

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